Membre du Réseau National et international de reprographes Colourlink©
Une Equipe de professionnels pour vous apporter des solutions en :          Numérisation de vos Dossiers - Plans et Microformes
         Archivage de vos fichiers numériques sur microfilms

DOSSIER DU MOIS : LA NUMÉRISATION DES CARTES A FENÊTRE  

INFORMATIONS LEGALES

UTILISATION DU SITE INTERNET
Les informations suivantes définissent les conditions d'utilisation de ce site internet.

En consultant ce site, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-dessous.

La société SPCL Microfilm se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

Top

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site web de la société SPCL Microfilm.

Le site est administré par la société


ARTEK Dynadoc

ARTEK Dynadoc
28, rue de l’Erbonière
35510 CESSON-SEVIGNE
Tél. : 02 99 32 08 32
Fax. : 02 99 32 47 87

Site internet : www.artekrepro.fr


 

Un problème sur le site ?

Contactez le webmaster

Top

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par la société 1&1.

Top

DÉCLARATION

Seul un suivi de la fréquentation du site est effectué par un générateur automatique de statistique.

Aucune information personnelle n'est ou ne sera cédée à des tiers.

Le site se conforme aux recommandations de la CNIL et à Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 (cf. ci-dessous) et a fait l'objet d'une déclaration officielle auprès de la CNIL sous le numéro 1413785.

Top

RESTRICTIONS D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus sont protégés par les lois françaises, européennes et internationales. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L'intégralité des textes, contenus sur le site www.spcl.fr, est la propriété de la société SPCL Microfilm. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d'effacer, de retirer ou de modifier les mentions de propriété ("copyright") figurant sur les éléments composant ce site, ni même de modifier les ressources de ce site.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support électronique quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site en utilisant le formulaire de la rubrique "Contact".

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez un message au webmaster.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les informations et détails techniques sont fournis à titre indicatif sans aucune garantie implicite ou explicite.

Top

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

- Les données personnelles recueillies à partir des formulaires de demande d'informations (nom, prénom, activité, adresse électronique et postale, numéros de téléphone et de fax...) sont collectées par SPCL Microfilm pour les besoins de son activité et pour l'information de ses clients et prospects.

- Les données personnelles du visiteur (nom, prénom, numéros de téléphone et de télécopie, raison sociale, adresse électronique, informations bancaires et mot de passe) qui pourraient nous être confiées lors de l'accès au site, d'une commande, de l'élaboration des bons de livraison et des factures, se trouveront sous le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Le visiteur dispose à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées.

Pour exercer ce droit, toute personne concernée peut envoyer un courrier électroniqueen précisant sa demande à cette adresse :

ou nous écrire à l'adresse situé plus bas.

La société SPCL Microfilm et ARTEK DYNADOC ainsi que l'hébergeur actuel de notre site et du serveur de messagerie, 1&1, s'engagent à ne pas communiquer ou revendre les informations collectées à un tiers sans l'accord du visiteur.

Top

RESTRICTIONS LÉGALES DE REPRODUCTION DES ŒUVRES PROTÉGÉES

Soucieuse de garantir à ses client un service de qualité, la société SPCL Microfilm adhère au Réseau Colourlink©

En savoir plus sur notre Charte de qualité ColourLink©

Top

CRÉDITS PHOTO

 

  • SPCL
  • 1&1 UK / Dirk - Thomas Meffert - http://press.1and1.co.uk/index.php?page=press_images
  • Fotolia©
  • Archives photographiques de l'Assemblée Nationale
  • Free Photo Bank - Photos sous licences Creative Commons - www.freephotobank.org

Top

 

Notre site SPCL Microfilms et numérisation de document, archivage, geide est listé dans la catégorie

Logiciels de gestion : Logiciel de GED de l'annuaire Le forum WebRankInfo

Haut de page
Nombre total de visiteurs : 20536   -   Nombre de visiteurs aujourd'hui : 12   -   Nombre de visiteurs connectés : 2
SPCL - Numérisation et microfilmage - 1 bis impasse de la Plaine - B.P. 27 - 60260 LAMORLAYE - France
Téléphone : 03.44.21.41.36 - Fax : 03.44.21.43.71 - Courriel : archi.spcl@wanadoo.fr
SPCL 2004-10 © Tous droits réservés
Valid XHTML 1.0 Transitional    Valid CSS 2